FICHES OUTILS

Exemple de rédaction de statuts comprenant les mentions liées à l'agrément jeunesse éducation populaire

Exemple de rédaction de statuts comprenant les mentions liées à l'agrément jeunesse éducation populaire

Les registres sont la mémoire de la structure et certains sont obligatoires

Définition et contenu des rapports présentés en assemblée générale

Outil pour l'organisation d'une assemblée générale

Outil et aide-mémoire pour faciliter la tenue d'une assemblée générale et la rédaction de son compte-rendu

Les relations d'une école de cirque à son prestataire pédagogique: le statut du prestataire, ses limites, la mise en œuvre des préconisations

Les types de stages et les obligations employeurs

Modalités de mise en œuvre, mentions obligatoires, exemple de registre du personnel

Le législateur impose l'application d'une convention collective pour l'emploi d'artistes, indépendamment de la durée, du volume horaire et de l'activité de l'employeur

Jongler entre salaire brut, indice, volume horaire

Le principe, les conditions, les cotisations

L'emploi des mineurs dans le spectacle vivant

Tous les employeurs soumis à la convention collective de l'animation, du spectacle vivant privé (salariés permanents) et du sport sont tenus d'adhérer et de cotiser à une caisse de prévoyance.

La grille des salaires, coefficient et classification, applicable dans le champ de l'animation

Cette fiche ne concerne que les écoles de cirque relevant de la convention collective de l'animation, employant du personnel à temps partiel, au régime général (hors animateur technicien et professeur).

les salariés relevant de la grille spécifique de la convention collective de l'animation peuvent être embauchés pour moins de 24h par semaine….

la complémentaire santé obligatoire dans le champ de l'animation ; quels sont les salariés concernés ou dispensés ? Quelles garanties ? Quel tarif ?

Présentation des modalités pour réaliser un entretien professionnel obligatoire.

Description du bilan en actif/passif, quelques notions sur les immobilisations, un exemple de bilan simplifié

Modèle de comptes de fin d'exercice dans une version synthétique

Ce document concerne les frais de transport engagés par un salarié, au volant d'un véhicule lui appartenant

Les associations sont redevables de la taxe d'habitation sous deux conditions ;

« Les conventions de prestations pédagogiques sont souvent incomplètes, et cadrent insuffisamment les conditions d'une vente de prestations. L'outil présente une trame de contenu, appuyée par des exemples de rédaction d'articles. Ce document devrait permettre d'élaborer une convention type, adaptable selon les situations.

Votre association est-elle soumise aux impôts ?

Ce nouveau mode de paiement de l'impôt sur le revenu consiste en un prélèvement direct de l'impôt sur le salaire versé à chaque salarié, par l'employeur.

Cette fiche outil a été éditée durant la période de crise sanitaire liée au virus Covid-19.

Les délais pour déposer les demandes sont repoussés au 31 juillet 2020 pour le volet 1 et au 15 août 2020 pour le volet 2.

Explications sur la circulaire n°6166/SG du 6 mai 2020 porte sur les mesures d'adaptation des règles de procédure et d'exécution des subventions publiques attribuées aux associations pendant la crise sanitaire du COVID-19.

Depuis la rentrée scolaire 2017/2018 de nombreux adhérents sont confrontés à de nouvelles modalités et exigences pour intervenir dans les écoles primaires.

Compte-rendu d'une rencontre/débat à Auch en 2008

Elaborer son projet pédagogique et d'activités

Compte-rendu du débat tenu à Auch en 2008, relatif à la production et la présentation de travaux d'élèves

Se repérer dans les types de projet et contenu des projets

En l'absence de certificat médical et en complément de la fiche santé de l'élève, une décharge est à compléter par les parents d'élèves mineurs et les élèves majeurs

Comment rédiger une procédure en cas d'accident ?

Exemple de fiche d'information suite à un accident, accompagné du mode d'emploi

Synthèse des aptitudes physiques mises en jeu lors de la pratique des arts du cirque

Les éléments essentiels d'information santé des élèves

Contenu d'une trousse de secours et conseils

Schéma de la procédure administrative d'implantation d'un chapiteau

Préconisations pour le contrôle et la maintenance du matériel, avec fiches de maintenance et inventaire en format word

Fiche outil pour la rédaction de la procédure d'utilisation du matériel

Tableur excel regroupant les procédures d'utilisation du matériel

Tableur excel regroupant l'inventaire du matériel et les opérations de contrôle et de maintenance